Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

DdS Vins Fins de Champagne
Philippe DUNOYER de SEGONZAC
Mauricette MORDANT

Numéro de dépôt :
3584581
Date de dépôt :
24/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DdS Vins Fins de Champagne de Philippe DUNOYER de SEGONZAC

Présentation de la marque DdS Vins Fins de Champagne

Déposée le 24 juin 2008 par Philippe DUNOYER de SEGONZAC et Mauricette MORDANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DdS Vins Fins de Champagne »

Les déposants sont Philippe DUNOYER de SEGONZAC domicilié(e) 2 Ter Villa de la Réunion,75016 PARIS - 75016 - France et Mauricette MORDANT domicilié(e) 4 Chemin des Hochequeues,1380 LASNE,Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent ROUX domicilié(e) 76 Avenue de Wagram,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33


Philippe DUNOYER de SEGONZAC - 2 Ter Villa de la Réunion,75016 PARIS - 75016 - France

Mauricette MORDANT - 4 Chemin des Hochequeues,1380 LASNE,Belgique - Belgique


Vincent ROUX - 76 Avenue de Wagram,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 1 avril 2009 - retrait total n°494702 - Publication au BOPI 2009-04-01

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.